Les députés européens et leur rôle
Sociologie interprétative des pratiques parlementaires
First Edition
L’ouvrage de Sebastian Santander cherche à restituer dans une perspective globale le régionalisme de l’après-guerre froide. Résolument interdisciplinaire, il mobilise les études comparées, les relations internationales, les études latino-américaines et européennes. Read More
L’originalité de cette réflexion sur le régionalisme sud-américain est double. Comme l’écrit Mario Telò dans sa préface, c’est « l’œuvre d’un chercheur qui connaît de l’intérieur la vie de plusieurs pays latino-américains » et d’un « spécialiste des études sur l’Union européenne et ses relations internationales ». C’est aussi une « étude des facteurs externes, exogènes, du régionalisme latino-américain », entre autres du « triangle atlantique », incluant les deux puissances du Nord, l’Europe et les États-Unis » : Sebastian Santander y analyse les visées hégémoniques du projet régionaliste promu dans les Amériques par les États-Unis et la stratégie d’exportation du modèle d’intégration et de gouvernance régionale de l’Union européenne.
Fondé sur la tension théorique entre deux pôles, l’International political Economy et l’institutionnalisme, l’ouvrage, poursuit le président de l’Institut d’Études européennes de l’ULB, met « en exergue le lien profond entre régionalisme et mondialisation néo-libérale » – appréhendé à travers les idées, les politiques d’adaptation ou les ruptures avec les traditions étatistes en économie –, mais aussi les « facteurs politiques, internes et externes, qui expliquent l’émergence d’un « régionalisme stratégique » (…). Cette tension théorique présente donc une logique évolutive » : Sebastian Santander le démontre, « l’approche politico-stratégique du néo-régionalisme s’impose en raison de l’instabilité et de l’hétérogénéité du système international de l’après-guerre froide, de la fragilité de la globalisation, de la stagnation de l’OMC, des tensions géopolitiques transatlantiques qui opposent l’Europe et l’Amérique latine d’un côté, les États-Unis de l’autre, après les attentats du 11 septembre ».
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Specifications
- Publisher
- Éditions de l'Université de Bruxelles
- Author
- Julien Navarro,
- Collection
- European Studies | n° 47
- ISSN
- 13780352
- Language
- French
- Publisher Category
- Publishers own classification > Political Science
- BISAC Subject Heading
- POL011000 POLITICAL SCIENCE / International Relations
- Onix Audience Codes
- 06 Professional and scholarly
- CLIL (Version 2013-2019)
- 3283 SCIENCES POLITIQUES
- Subject Scheme Identifier Code
- Thema subject category: Political structure and processes
Paperback
- Publication Date
- 03 May 2010
- ISBN-13
- 978-2-8004-1476-8
- Extent
- Main content page count : 584
- Code
- 1476
- Dimensions
- 160 x 240 x 30 cm
- Weight
- 1019 grams
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Review
- Source
- Nathalie Hervé-Fournereau
Review
- Source
- Patrick Thieffry
Contents
- Introduction générale
- PREMIÈRE PARTIE - Place des questions environnementales dans le droit primaire
- Chapitre I - Problématique transversale
I - Historique
II - Développement durable (articles 3, par. 3, TUE et 11 TFUE ;
articles 2 TUE, 2, 3 ET 6 TCE)
III - Clause d’intégration (article 11 TFUE ; article 6 TCE)
IV - Poursuite d’un niveau élevé de protection de l’environnement
(article 3, par. 3, du TUE ; articles 114, par. 3, et 191 TFUE ;
articles 2, 95, par. 3 et 174, par. 2, TCE)
V - Principe de subsidiarité (article 5 TUE, remplaçant en substance l’article 5 TCE)
- Chapitre II - Commentaire du titre XX du traité TFUE (titre IX du traité CE)
(article 191 à 193 TFUE ; articles 174 à 176 TCE)
I - Conditions de mise en œuvre d’une politique de l’environnement
II - Compétence partagée
III - Procédure d’adoption des actes de l’UE relatifs à la protection de l’environnement
IV - Les relations extérieures
- Chapitre III - Articulation des différentes bases juridiques des actes
relatifs à la protection de l’environnement
I - Généralités
II - Articulation entre l’article 192 TFUE et les autres bases juridiques
- Chapitre IV - Droits fondamentaux et protection de l’environnement
dans l’ordre juridique de l’UE
I - Le droit à la protection de l’environnement dans les traités de base et dans le droit dérivé>
II - L’apport de la CEDH au droit à la protection de l’environnement
- Chapitre V - Considération critiques
- DEUXIÈME PARTIE - Droit dérivé
- Chapitre I - Présentation générale du droit dérivé
I - Facteurs influençant l’évolution du droit de l’environnement
II - Les avatars du droit de l’environnement
III - Aspects institutionnels>
IV - Typologie des sources
V - Instruments propres au droit de l’environnement
- Chapitre II - Programmation de la politique environnementale
I - La programmation générale
II - La programmation sectorielle
- Chapitre III - Instruments transversaux
I - Présentation
II - Procédures d’évaluation des incidences
III - Obligations d’information, de participation et d’accès
à la justice imposées aux États membres
IV - Obligations d’information, de participation et d’accès à la justice
imposées aux institutions de l’UE en vertu du règlement 1367/2006/CE
V - Responsabilité administrative
VI - Responsabilité pénale
- Chapitre IV - Produits et déchets
I - Produits et déchets : une distinction en trompe-l’œil
II - Droit des produits
III - Droit des déchets
- Chapitre V - Installations polluantes
I - Généralités
II - IPPC
III - Contrôle des risques industriels
IV - Éco-audit
V - Prévention des nuisances sonores
- Chapitre VI - Milieux récepteurs
I - Généralités
II - Eaux
III - Air
IV - Sols
- Chapitre VII - Climat et ozone
I - Lutte contre le changement climatique
II - Protection de la couche d’ozone
- Chapitre VIII - Protection de la nature et de la biodiversité
I - Présentation
II - Diversité écosystémique
III - Diversité systémique
IV - Diversité génétique
Conclusions de la deuxième partie
- TROISIÈME PARTIE - Droit du marché intérieur
- Chapitre I - Interdiction des entraves tarifaires
I - Interdiction des droits de douane et des taxes d’effet équivalent
II - Interdiction des impositions intérieures discriminatoires
III - Perspectives
- Chapitre II - Interdiction des entraves techniques
I - Champ d’application du régime d’interdiction des mesures d’effet
équivalent à des restrictions quantitatives aux échanges
II - Limites au régime d’interdiction
III - Caractère extraterritorial des mesures portant atteinte
à la libre circulation des marchandises
IV - Proportionnalité des mesures environnementales
V - Perspectives
- Chapitre III - Libertés d’établissement et de circulation des services
I - Droit d’établissement, libre circulation des services et environnement
II - Directive « services »
III - Perspectives
- Chapitre IV - Étendue des pouvoirs de police des États membres
dans l’hypothèse d’une harmonisation
I - Régime dérogatoire de l’article 193 TFUE (article 176 TCE)
II - Clauses dérogatoires prévues par l’article 114 TFUE (article 95 TCE)
III - Perspectives
- Chapitre V - Procédures de prévention des entraves à la libre
circulation prévues par le droit dérivé
I - Contrôle préventif des règles techniques nationales
II - Autres procédures de contrôle préventif
- Chapitre VI - Remarques finales
- QUATRIÈME PARTIE - Droit de la concurrence
- Chapitre I - Interdiction des ententes restreignant la concurrence
I - Diversité des accords et des ententes
II - Domaine d’application
III - Régime applicable aux ententes
IV - Conditions d’exemption
- Chapitre II - Abus de position dominante
I - Régime d’interdiction des abus de position dominante
- Chapitre III - Soumission des mesures environnementales
des autorités publiques au droit de la concurrence
I - Réglementations étatiques
II - Entreprises chargées d’un SIEG
- Chapitre IV- Aides d’État
I - Règles de fond
II - Règles de procédure
- Chapitre V - Observations finales
- Conclusion
- Bibliographie
- Index alphabétique des matières
- Index chronologique de la jurisprudence
- Liste des abréviations, acronymes et sigles
Review
Tout d'abord, la matière du droit de l'environnement a bien entendu gagné en importance ces dernières années. Plusieurs des plus importants sujets de société contemporains sont en effet, peu ou prou, liés à la matière (OGM, réchauffement, biodiversité, recyclage...). Et, sur l’ensemble de ces sujets, l’Union européenne a bien entendu quelque chose à nous dire.