Démocratie et construction européenne
Première édition
Cet ouvrage constitue une introduction à l’étude du système politique de l’Union européenne mais entend aussi apporter une contribution originale au débat en cours sur la démocratisation du processus d’intégration européenne dans l’optique de la révision du traité de Maastricht. Lire la suite
Tantôt qualifiée d’utopique, tantôt appréciée comme voie pour surmonter certains problèmes de la démocratie à l’échelle nationale, la démocratie au niveau européen est un sujet crucial pour l’Union européenne et pour la paix et la stabilité du continent.
Sollicités par la section politique de l’Institut d’Études européennes de l’ULB, plusieurs spécialistes européens et américains débattent de ce thème sous les angles de vues de la théorie et de la science politiques, de la sociologie et du droit institutionnel.
Le livre se centre sur trois problématiques principales. D’abord, le fonctionnement de la démocratie supranationale dans le système politique de l’Union européenne : le Parlement européen et les institutions, les partis politiques, les acteurs sociaux face au déficit démocratique de l’Union et l’interaction entre les niveaux national et supranational du processus décisionnel. Ensuite, les défis de la construction d’une démocratie internationale à l’échelle du continent européen ; en particulier les difficultés de la transition démocratique dans les pays d’Europe centrale et orientale et le rôle de l’Union européenne. Enfin, les concepts fondamentaux de la démocratie supranationale : souveraineté, représentation, constitution, citoyenneté, espace public…
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Spécifications
- Éditeur
- Éditions de l'Université de Bruxelles
- Édité par
- Mario Telò,
- Avant-propos de
- Mario Telò,
- Contributions de
- Mario Telò, Reimund Seidelmann, Jean-Marc Ferry, Joseph H. H. Weiler, Thomas Meyer, Guy Haarscher, Fritz W. Scharpf, Daniel-Louis Seiler, Kjell Arnold Eliassen, John Fitzmaurice, G. Markus, Klaus von Beyme, Juliet Lodge, Andrew Duff, Robert Ladrech, Peter Brown-Pappamikail, Pascal Delwit, Jean-Michel De Waele, Pascaline Winand, Wolfgang Däubler, Jean-Victor Louis, Biagio De Giovanni, Jacques Vandamme, Philippe C. Schmitter,
- Collection
- Études européennes | n° 11
- ISSN
- 13780352
- Langue
- français
- Catégorie (éditeur)
- > Droit
- Catégorie (éditeur)
- > Science politique
- Catégorie (éditeur)
- > Sociologie & Anthropologie
- BISAC Subject Heading
- POL058000 POLITICAL SCIENCE / World / European
- Code publique Onix
- 06 Professionnel et académique
- CLIL (Version 2013-2019 )
- 3283 SCIENCES POLITIQUES
- Subject Scheme Identifier Code
- Classification thématique Thema: Société et sciences sociales
Livre broché
- Date de publication
- 04 mai 2009
- ISBN-13
- 978-2-8004-1445-4
- Ampleur
- Nombre de pages de contenu principal : 340
- Code interne
- 1445
- Format
- 160 x 240 x 25 cm
- Poids
- 591 grammes
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Compte rendu
- Source
- Manuel Lopes Escudero
Sommaire
- Avant-propos
- Introduction - De Rome à Maastricht
I - Une idée présente dès l'origine
II - Les raisons du « silence » du traité CEE sur la monnaie et de l’apathie de la CEE
en matière monétaire (1958-1969)
III - Les premiers pas
IV - Des vues à long terme
V - Du sommet de La Haye de décembre 1969 à l’échec du plan Werner
VI - Le Système monétaire européen
VII - L’Acte unique européen
VIII - Du rapport Delors au traité de Maastricht
IX - Les problèmes constitutionnels liés à la ratification et à la mise en œuvre du traité
de Maastricht et de l’UEM
- Chapitre I - Caractéristiques de l’Union économique et monétaire (UEM)
I - L’UEM, un objectif assigné à la Communauté et intégré dans la « nouvelle » Union
II - Asymétrie entre l’économique et le monétaire
III- Réalisation progressive : automatisme et conditionnalité
IV - Appartenance à l’ordre juridique communautaire
V - Monnaie unique
VI - Système européen de banques centrales et Banque centrale européenne – L’Eurosystème
- Chapitre II - Transition et passage à la monnaie unique
I - Généralités
II - L’Institut monétaire européen (IME)
III - Le processus d’adoption de la monnaie unique
IV - Statuts de dérogation et d’exemption- Chapitre III - L’Union économique
I - Coordination des politiques économiques et surveillance multilatérale et mécanisme de
crise
II - Discipline budgétaire et déficits excessifs
III - Dispositions institutionnelles : comité économique et financier et comité de politique
économique
IV - Dispositions propres aux Etats membres dont la monnaie est l’euro et l’Eurogroupe- Chapitre IV - Union monétaire, SEBC et BCE. L’Eurosystème
I - Traité et protocole
II - Nature et caractère du SEBC
III - Banques centrales nationales au sein du SEBC (Eurosystème)
IV - Les comités du SEBC/de l’Eurosystème
V - Objectifs, tâches et fonctions du SEBC
VI - Indépendance du SEBC
VII - Structure de la BCE
VIII - Relations avec les institutions et contrôle politique
IX - Confidentialité et accès aux documents
X - Actes juridiques unilatéraux de la BCE
XI - Contrôle juridictionnel des actes de la BCE
XII - Statut du personnel. Secret professionnel
XIII - Accord de siège
XIV - Dispositions financières
XV - Banques centrales d’États non participants. Dispositions transitoires et conseil général
- Chapitre V - L’euro
I - Historique
II - Les deux règlements de base
III - Le régime de l’euro
IV - L’euro, monnaie unique
V - Les scénarios d’adoption de la monnaie unique. La période transitoire
VI - Les modalités de conversion et l’arrondissage
VII - La continuité des instruments juridiques
VIII - L’émission des billets et des pièces
IX - La protection du billet
X - Les dispositions spécifiques aux pièces
XI - Le cours légal
XII - La lutte contre la contrefaçon
- Chapitre VI - Les relations extérieures de l’euro
I - Généralités
II - La politique et les accords monétaires et de change
III - La place de l’euro dans le système monétaire international
IV - Le règne du pragmatisme
V - Les traits institutionnels du FMI vus dans la perspective d’une participation de
l’Union européenne
VI - Quelques scénarios
- Conclusion
- Bibliographie
- Index alphabétique des matières
- Index chronologique de la jurisprudence
- Liste des abréviations, acronymes et sigles
- Chapitre IV - Union monétaire, SEBC et BCE. L’Eurosystème
- Chapitre III - L’Union économique
Compte rendu
Assorti d’une bibliographie, d’un index alphabétique des matières et d’un index chronologique de la jurisprudence, ainsi qu’une liste des acronymes, abréviations et sigles, cet ouvrage s’avère, au final, un travail incontournable."